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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMCA NOVAL
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MULTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTY
AMCA NOVAL société anonyme

Numéro de dépôt :
96629728
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque MULTY

Déposée le 13 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) AMCA NOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMCA NOVAL domicilié(e) 100 rue Petit, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 050 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMCA NOVAL Mme H. PERDRIEL - France.

La marque MULTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTY est expirée depuis le 13 juin 2006.

AMCA NOVAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROGYM , UFAC , AMCAGYM


AMCA NOVAL société anonyme - 100 rue Petit, 75019 PARIS - France - SIREN 517050100


AMCA NOVAL Mme H. PERDRIEL - France


Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385457 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, remorques, remorques porte-engins